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02| Références et liens:

En cas de référence directe ou indirecte à d’autres pages internet en dehors de son domaine de responsabilité la responsabilité de l’auteur ne serait engagée que dans le cas où il sait que le contenu de ces pages est illégal et où il aurait été techniquement et raisonnablement en mesure d’empêcher l’accès à ces pages. L’auteur déclare explicitement qu’au moment de la création des liens, les pages mentionnées n’avaient aucun contenu illégal. L’auteur n’a aucune influence sur la présentation actuelle ou future, les contenus et les droits d’auteur des sites donnés sous forme de liens. C’est pourquoi il se distancie explicitement des contenus de toutes les pages référencées par des liens, qui auraient été modifiées après la création des liens. Cette déclaration est valable tant pour tous les liens et références cités dans ses propres pages internet que pour les éventuelles informations saisies par des tiers dans les livres d'or, forums de discussions, et listes de mailings installés par l’auteur. La responsabilité pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages qui résultent de l'utilisation ou la non-utilisation des informations proposées, réside entièrement auprès de la personne responsable de la page concernée vers laquelle l’utilisateur a été renvoyé et non de la personne qui cite le lien.

03| Droits d’auteur et marques déposées:

L’auteur vise à respecter dans toutes ses publications les droits d'auteur relatifs aux graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes réalisés par lui-même ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à licence. Toutes marques citées dans ces pages internet et le cas échéant déposées par des tiers sont sujettes sans restrictions aux exigences du droit en vigueur concernant les marques déposées et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés concernés. Ce n’est pas parce qu’elles sont citées, qu’on peut conclure que les marques déposées ne sont pas protégées par des droits tiers ! Le copyright relatif aux objets publiés et créés par l’auteur reste sa seule propriété. Une reproduction ou toute autre utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord explicite de l'auteur.

04| Protection des données

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05|Validité légale de cette décharge de responsabilité :

Cette décharge de responsabilité est à considérer comme faisant partie de l'offre internet auquel il est fait référence sur cette page. Si certaines parties ou formulations isolées de ces textes ne correspondent pas, ou plus ou pas entièrement au droit en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en sont pas affectés.